Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPT
COM DESIGN SYSTEME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3103220
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque COPT

Déposée le 31 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) COM DESIGN SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM DESIGN SYSTEME domicilié(e) ZI Petite Montagne Sud - CE 1822 - 20, 22 Allée du Vivarais, 91090 EVRY LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 354 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.

La marque COPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPT est expirée depuis le 31 mai 2011.

COM DESIGN SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPEMENTS DATE SYSTEME , COCAT , CUPT


COM DESIGN SYSTEME (Société Anonyme) - ZI Petite Montagne Sud - CE 1822 - 20, 22 Allée du Vivarais, 91090 EVRY LISSES - France - SIREN 391354800


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Câbles optiques, électriques, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux). Armoires de distribution (électricité, informatique). Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Boîtes de branchement, de connexion, de dérivation, de jonction (pour câbles électriques, informatiques). Connecteurs, tableaux de connexions. Matériel pour conduites de fils et câbles électriques ou informatiques. Gaines pour fils électriques, optiques ou téléphoniques. Services d'installation et réparation de câblages optiques, électriques, informatiques, téléphoniques. Installation et réparation de matériel pour conduites de fils et câbles optiques, électriques, informatiques, téléphoniques. Etablissement de plans pour la construction d'installations de câblage optique, électrique, informatique ou téléphonique. Etudes de projets techniques dans le domaine des matériels pour conduites de fils et câbles électriques, informatiques ou téléphoniques. Expertises (travaux d'ingénieur) dans le domaine du câblage. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine du câblage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.